Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MoM's
Romain Stefani
Jean Pousson-Ribis

Numéro de dépôt :
3701465
Date de dépôt :
28/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
MoM\'s de Romain Stefani

Présentation de la marque MoM's

Déposée par voie électronique le 28 décembre 2009 par Romain Stefani et Jean Pousson-Ribis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MoM's »

Les déposants sont Romain Stefani domicilié(e) 15 BOULEVARD FLANDRIN - 75016 - PARIS - France et Jean Pousson-Ribis domicilié(e) 16 PLACE DU MARCHE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pousson-Ribis domicilié(e) 16 PLACE DU MARCHE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Romain Stefani - 15 BOULEVARD FLANDRIN - 75016 - PARIS - France

Jean Pousson-Ribis - 16 PLACE DU MARCHE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Jean Pousson-Ribis - 16 PLACE DU MARCHE - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532904 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.